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Marques déposées par l'association loi 1901 Centre National Interprofessionnel de l'Economie Laitière
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CHOLE-DOC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHOLE-DOC
Centre National Interprofessionnel de l'Economie Laitière, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
1575267
Date de dépôt :
13/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/02/2030

Présentation de la marque CHOLE-DOC

Déposée le 13 février 1990 par l'association loi 1901 Centre National Interprofessionnel de l'Economie Laitière auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHOLE-DOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 Centre National Interprofessionnel de l'Economie Laitière domicilié(e) 42 Rue de Châteaudun - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 817 954 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ICOSA, Mme CLUZEAU ANNA domicilié(e) 83 Avenue Denfert Rochereau - 75014 - PARIS - France.

La marque CHOLE-DOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1575267.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHOLE-DOC arrivera à expiration en date du 13 février 2030.

Centre National Interprofessionnel de l'Economie Laitière a également déposé les autres marques suivantes : CIDIL , LA CULINOTHEQUE , ALIMENTATION ET PRECARITE , CIDIL , MAISON DU LAIT , Infolabo , LA CULINOTHEQUE , , INNOV'LAIT , ALIM ADOS


Centre National Interprofessionnel de l'Economie Laitière, Association Loi 1901 - 42 Rue de Châteaudun - 75009 - PARIS - France - SIREN 300817954


ICOSA, Mme CLUZEAU ANNA - 83 Avenue Denfert Rochereau - 75014 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 11 février 2000 n°2164826 - Publication au BOPI 2000-02-11

Inscription le 7 février 2000 - Changement d'adresse n°295265 - Publication au BOPI 2000-02-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-30

Inscription le 15 février 2010 - Transmission totale de propriété n°521015 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-02-15

Renouvellement sans limitation le 15 février 2010 n°2431257 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-02-15

Renouvellement avec limitation le 27 novembre 2019 n°2731736 - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2019-11-27

Produits de l'imprimerie ; livres, journaux, revues scientifiques, périodiques ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);

Abonnements de journaux;

Education et divertissement ; Education ; Institutions d'enseignement ; Edition de livres, revues ; Prêts de livres ; Analyses et relevés bibliographiques.